Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Aux Caves de France les présentes mentions légales.

Le site Aux Caves de France est accessible à l’adresse suivante : www.auxcavesdefrance.com (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

A. EDITEUR DU SITE

Le site Aux Caves de France est édité par : SOC JEAN COUPEZ ET CIE

ayant son siège social à l’adresse suivante : 11 Place du 4 septembre, 59199 Hergnies, France

et immatriculée au numéro suivant : Valenciennes B 658 800 446

Numéro de TVA : FR 63658800446

SIRET : 65880044600010

Capital social : 100 000 euros

Téléphone : 03 27 40 14 11

Adresse e-mail : [email protected]

ci-après « l’Éditeur »

B. DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le Directeur de publication est : Frédéric Gros

Adresse e-mail de contact : [email protected]

ci-après « le Directeur de publication »

C. HÉBERGEUR DU SITE

Le site Aux Caves de France est hébergé par : Tragg (Artur Hoogers)

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 28 place de la République, Hergnies

Téléphone : 06 74 56 34 90

Adresse e-mail : [email protected]

ci-après « l’Hébergeur »

D. CRÉATEUR DU SITE

Le site Aux Caves de France a été créé par : Tragg (Artur Hoogers)

dont le siège est situé à l’adresse suivante : 28 place de la République, Hergnies

Téléphone : 06 74 56 34 90

Adresse e-mail : [email protected]

ci-après « Le créateur »

E. UTILISATEURS

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Aux Caves de France

ci-après les « Utilisateurs »

Le site Aux Caves de France vous souhaite une excellente navigation !