Les mentions légales ont été mises à jour pour la dernière fois le 21 mai 2024
ConformĂ©ment aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Ă©conomie numĂ©rique, dite L.C.E.N., il est portĂ© Ă la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Aux Caves de France les prĂ©sentes mentions lĂ©gales.
Le site Aux Caves de France est accessible Ă l’adresse suivante : coupez.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux prĂ©sentes « Mentions lĂ©gales » dĂ©taillĂ©es ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.
La connexion, l’utilisation et l’accès Ă ce Site impliquent l’acceptation intĂ©grale et sans rĂ©serve de l’internaute de toutes les dispositions des prĂ©sentes Mentions LĂ©gales.
Article 1. Informations légales
En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’Ă©conomie numĂ©rique, il est prĂ©cisĂ© dans cet article l’identitĂ© des diffĂ©rents intervenants dans le cadre de sa rĂ©alisation et de son suivi.
1.1. Éditeur du site
Le site Aux Caves de France est édité par : SOC JEAN COUPEZ ET CIE
ayant son siège social Ă l’adresse suivante : 11 Place du 4 septembre, 59199 Hergnies, France
et immatriculée au numéro suivant : Valenciennes B 658800446
Numéro de TVA : FR63658800446
SIRET : 65880044600010
Capital social : 100 000 euros
Contact : Contactez-nous
ci-après « l’Éditeur »
1.2. Directeur de publication
Le Directeur de publication est : SOC JEAN COUPEZ ET CIE
Contact : Contactez-nous
ci-après « le Directeur de publication »
1.3. HĂ©bergeur du site
Le site Aux Caves de France est hébergé par : Artur Hoogers EI (Tragg)
dont le siège est situĂ© Ă l’adresse suivante : 28 place de la RĂ©publique, 59199 Hergnies, France
Site Web : https://www.tragg.fr
Contact : https://www.tragg.fr/contact
ci-après « l’HĂ©bergeur »
1.4. Créateur du site
Le site Aux Caves de France a été créé par : Artur Hoogers EI (Tragg)
Site Web : https://www.tragg.fr
Contact : https://www.tragg.fr/contact
ci-après « Le créateur »
1.5. Utilisateurs
Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Aux Caves de France.
ci-après les « Utilisateurs »
Le site Aux Caves de France vous souhaite une excellente navigation !